| |
Le site www.point-soft.fr est édité par: POINT SOFT - 96 Avenue de Brogny - 74000 - ANNECY - Téléphone : 04 50 09 60 03 - Courriel : contact@point-soft.fr
Conditions d’utilisation du site L’utilisation du site point-soft.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site point-soft.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site L'accès au site point-soft.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de POINT SOFT et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site point-soft.fr et des matériels afférents.
Contenu du site La société POINT SOFT met à disposition des utilisateurs du site point-soft.fr des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site point-soft.fr
POINT SOFT se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site point-soft.fr.
Propriété Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site point-soft.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de POINT SOFT.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société POINT SOFT, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site point-soft.fr .
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site point-soft.fr à des fins strictement personnelles.
Marques Les marques et logos reproduits sur le point-soft.fr sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : point-soft.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société POINT SOFT.
POINT SOFT décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site point-soft.fr par des liens hypertextes.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés Conformément à la Loi, le site point-soft.fr a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes : contact@point-soft.fr
| |
